Conseiller en investigations criminalistiques FIC
Conseiller en investigations criminalistiques


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Restauration des numéros de série


Techniques d’intervention^
Il est connu que l’identité de certains objets, tels que les véhicules, les armes à feu et d’autres, est déterminée par des numéros ou d’autres données frappés sur leur surface.
Une intervention éventuelle sur ces numéros, telle que l’effacement ou le grattage, l’altération, la création d’un faux numéro, l’insertion ou l’encastrement d’un numéro, ou l’implantation de métal, peut être établie au moyen de méthodes, matériaux, appareils et instruments scientifiques et techniques reconnus internationalement, scientifiquement documentés et admis judiciairement.

Examens de laboratoire ^
Les examens effectués concernent le contrôle d’authenticité, le décodage et la réapparition des données d’identification des objets examinés. En particulier, si des doutes apparaissent lors du contrôle d’authenticité, nous procédons à :

  1. Sur les véhicules :
    • La réapparition des chiffres effacés ou altérésqui composent les numéros de série, c’est-à-dire le numéro de châssis, le numéro de moteur, les plaques d’usine, etc. &
    • Le décodage des donnéesqui composent l’identité du véhicule, soit par des procédures spéciales, soit par l’utilisation de logiciels appropriés lorsque cela est possible, par exemple en cas d’achat d’un véhicule ou de doute sur l’authenticité.

  2. Sur lesarmes à feu, la réapparition des données d’identification effacées ou altérées, à savoir l’usine de fabrication, le pays d’origine, le numéro de série, ainsi que les autres marques et symboles qu’elles portent &

  3. Sur diversmachines, appareils, pièces, etc.,la réapparition, principalement à partir de toute surface métallique, des données d’identification effacées ou altérées.

Les résultats de tous les examens de laboratoire ci-dessus sont documentés par photographies et par l’exploitation de données comparatives.

Évaluation - exploitation ^
Nous effectuons en outre :

  1. L’évaluation des rapports d’examens de laboratoire des laboratoires publics et autres, dans les cas liés à la réapparition de données d’identification de divers objets, tels que véhicules, armes à feu, machines, etc.
  2. L’exploitation des donnéesnécessitant un examen plus approfondi, par le signalement de points criminalistiques pour analyse, documentation et présentation complémentaires, ainsi que par l’identification de points pouvant faire l’objet d’un examen ou d’une exploitation en laboratoire mais pour lesquels aucune demande correspondante n’a été formulée.

Questions indicatives pouvant être posées selon l’affaire examinée^

  1. Le numéro de série frappé sur le châssis ou le moteur du véhicule est-il authentique et d’origine usine ?
  2. Existe-t-il une incohérence entre le numéro frappé et les caractéristiques du véhicule ?
  3. Y a-t-il encastrement, c’est-à-dire remplacement de la partie du véhicule sur laquelle le numéro est frappé ?
  4. Les chiffres frappés du numéro de série examiné correspondent-ils à la forme graphique d’origine de leur frappe en usine ?
  5. Le véhicule, l’arme à feu, la machine, etc., faisant l’objet d’une revente ou d’un achat, portent-ils des signes indiquant une intervention et une falsification de leurs marquages d’usine ?
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